Marque renouvelée - Marque en vigueur

C' CERP FRANCE
CERP FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3027323
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2030
C\' CERP FRANCE de CERP FRANCE

Présentation de la marque C' CERP FRANCE

Déposée le 9 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) CERP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C' CERP FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERP FRANCE domicilié(e) 13-15 rue de Calais - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 132 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme NICOLAS Anne-Laure domicilié(e) RUE DE CALAIS, 13-15 - 75009 - PARIS - France.

La marque C' CERP FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C' CERP FRANCE arrivera à expiration en date du 9 mai 2030.

CERP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROMOMAX , PROMOMAG , CERP MAGAZINE , Toujours là pour ma santé , CERP PROMOMAG , CLIP PRODUIT , DEPOSSISTE , PHARMA SCORE , PROMOMAX , CLIP LEARNING


CERP FRANCE, SA - 13-15 rue de Calais - 75009 - PARIS - France - SIREN 380132969


Mme NICOLAS Anne-Laure - RUE DE CALAIS, 13-15 - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2010 n°2428632 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-21

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2019 n°2734159 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisants à usage personnel et plus généralement produits de parfumerie ; huiles essentielles ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, des ongles et des cheveux, produits de maquillage et de démaquillage et plus généralement cosmétiques, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; laits, lotions et huiles de toilette et plus généralement produits de toilette ; shampooings ; dentifrices ; coton et ouate à usage cosmétique, sous quelque forme que ce soit. Médicaments, baumes, pommades, potions, préparations, sérums, vaccins, graisses et huiles pour la médecine humaine ou à usage vétérinaire, produits pour le diagnostic à usage médical, plantes et racines médicinales (conditionnées ou non) et plus généralement produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; couches pour bébés, couches hygiéniques pour incontinents, serviettes et tampons périodiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; aliments, préparations, boissons et substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; bonbons à usage médical ; sucres à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, bandes, gaze, compresses et plus généralement matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; coton et ouate à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; rubans, pansements et bandes adhésives (à usage médical) ; tissus chirurgicaux ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la purification de l'air, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides ; pharmacies portatives. Pinces, ciseaux, limes, coutellerie pour les soins corporels et plus généralement outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; armes blanches. Lunettes de soleil, étuis à lunettes, bascules (appareils de pesage) et balances, verrerie graduée, éprouvettes, appareils et instruments de dosage, appareils électrothermiques à onduler les cheveux et plus généralement appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Aiguilles, seringues, canules, cathéters, sondes à usage médical, thermomètres à usage médical, vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical, inhalateurs, compte-gouttes à usage médical, appareils pour le diagnostic à usage médical, contraceptifs non chimiques, coutellerie chirurgicale, pinces et ciseaux à usage médical ou chirurgical, appareils de massage, gants pour massages, gants à usage médical, masques utilisés par le personnel médical, vêtements spéciaux pour salles d'opérations, bottes et chaussures à usage médical, chaussures orthopédiques, matelas usage médical, oreillers et coussins à usage médical, draps et alaises à usage médical, couvertures chauffantes à usage médical, mobilier spécial à usage médical, couveuses pour bébés, appareils pour l'allaitement et plus généralement appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; bandages pour les articulations, bas pour les varices, bandages herniaires, bandages élastiques, ceintures et gaines à usage médical et plus généralement articles orthopédiques et articles de contention ; dispositifs pour déplacer les invalides, béquilles à usage médical ; biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes). Langes, couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier, mouchoirs et essuie-mains en papier, papier hygiénique, bavettes et bavoirs en papier, papier pour électrocardiographes et radiogrammes, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, publications et autres produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, brosses à dents, fil dentaire, cure-dents ; nécessaires et ustensiles de toilette ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; récipients isolants ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; pots de chambres ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; pots et flacons non en métaux précieux ; poubelles. Mouchoirs (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception des vêtements), linge de maison. Langes, couches et couches-culottes en matières textiles ; bavettes et bavoirs non en papier ; vêtements (à l'exception des vêtements contre les accidents, les irradiations et le feu), y compris la layette ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Thé, infusions non médicinales ; bonbons ; édulcorants naturels. Boissons de fruits, jus de fruits et plus généralement boissons non alcooliques. Entreposage, emballage et distribution (livraison) de produits et notamment de produits destinés aux pharmacies. Organisation et conduite de stages de formation notamment dans les domaines de la gestion, de la comptabilité et de l'informatique et destinés plus particulièrement aux pharmaciens, formation pratique (démonstration), formation professionnelle et plus généralement formation, éducation et enseignement ; organisation et conduites de séminaires, colloques, conférences, congrès et symposiums ; publication de textes (autres que publicitaires) ; divertissement. Location et mise à disposition de terminaux électroniques de gestion des stocks et de passation de commandes ; location de logiciels et d'ordinateurs ; consultation en matière de pharmacie ; services médicaux, art dentaire, services de santé, maison de repos, maison de convalescence, maisons de retraite pour personnes âgées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.